Réglement Intérieur de l'ALFEDIAM

I. DE LA COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE PREMIER
Ainsi qu'il a été écrit à l'Article 3 des Statuts, l'Association se compose de membres titulaires et de membres d'honneur. Les candidats devront être Docteur en Médecine et/ou Docteur en Pharmacie et/ou avoir ou préparer une thèse de Doctorat et/ou être chercheur statutaire et avoir manifesté leur intérêt pour le Diabète et les Maladies Métaboliques.
Les membres d'honneur sont nommés sur proposition d'un membre du Conseil d'Administration par un vote de la majorité du Conseil d'Administration, parmi les membres émérites ayant rendu un service particulièrement important à la diabétologie francophone. Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation.

II. ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 2
Le montant de la cotisation annuelle des membres titulaires est fixé chaque année par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.
Les membres en retard de 3 cotisations annuelles seront radiés de l'Association. Leur radiation est prononcée par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau.

ARTICLE 3
Le Président est chargé d'établir l'ordre des séances. Il proclame les décisions de la Société et en signe tous les actes.

ARTICLE 4
   Le Vice-Président remplit les fonctions du Président en son absence.

ARTICLE 5
   Le Trésorier perçoit les cotisations.
   Il est dépositaire des fonds de la Société, il encaisse toutes les recettes, il paye les différentes dépenses et il rend tous les ans ses comptes au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale statutaire.
   Le Trésorier est habilité pour toutes opérations de gestion des ressources, y compris les opérations de négociation et gestion de titres.
   Un compte bancaire est ouvert sous le nom de l'Association, il est habituellement géré par le Trésorier, ce compte peut toutefois fonctionner sous les signatures séparées du Président, du Secrétaire Général et du Trésorier pour toutes les opérations décrites ci-dessus.

ARTICLE 6
   Le Secrétaire Général, remplacé si besoin par le Secrétaire Général Adjoint, assure, sous l'autorité du Président, la gestion de l'Association.

ARTICLE 7
   Le Vice-Président est proposé au Conseil d'Administration comme Président, au terme des 2 ans du mandat de ce dernier. Un nouveau Vice-Président est simultanément élu pour un mandat de 2 ans.
   Le Secrétaire Général Adjoint est proposé au Conseil d'Administration comme Secrétaire Général, au terme des 2 ans du mandat de ce dernier. Un nouveau Secrétaire Général Adjoint est simultanément élu pour un mandat de 2 ans.

ARTICLE 8
   Les postes vacants au Conseil d'Administration et au Bureau doivent être annoncés à l'avance. Les membres de l'Association doivent faire obligatoirement acte de candidature aux postes vacants. Ces candidatures seront examinées par le Bureau et le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration se compose de :

• 10 cliniciens exerçant en hôpital universitaire,
• 4 chercheurs non cliniciens,
• 6 cliniciens non universitaires,
• 4 membres non français.

Il n'est pas nécessaire d'être français pour se présenter dans l'un des 3 premiers collèges. Un candidat non français devra préciser de façon exclusive dans son acte de candidature s'il se présente dans l'un des 3 premiers collèges ou dans le collège des non-français

ARTICLE 9
   Il n'y a pas de procuration de vote, ni au Bureau, ni au Conseil d'Administration, ni en Assemblée Générale.

ARTICLE 10
   Il existe une gratuité de toutes les fonctions assurées au sein de l'ALFEDIAM. Le remboursement de certains frais est cependant possible, sur présentation des justificatifs.
   Pour les membres du Bureau et le Président du Conseil Scientifique de l'ALFEDIAM en exercice : Prise en charge de l'inscription, de l'hébergement et du transport par l'organisateur du congrès en mars et par l'ALFEDIAM en décembre.
Pour les membres élus du Conseil d'Administration de l'ALFEDIAM, du Conseil d'Administration de l'ALFEDIAM Paramédical, et des Conseils Scientifiques de l'ALFEDIAM et de l'ALFEDIAM Paramédical : Prise en charge de l'inscription, de l'hébergement et du transport par l'organisateur du congrès en mars et par l'ALFEDIAM (Médical) en décembre uniquement si pas de prise en charge par l'industrie.

III. DES TRAVAUX

ARTICLE 11
La fréquence des réunions de l'Association sont fixées par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Les modalités d'organisation de celles-ci sont définies par une Charte des Congrès précisant le cahier des charges incombant au Comité d'Organisation.

ARTICLE 12
Le Bureau a pour fonction de préparer les réunions du Conseil d'Administration, d'instruire les différentes questions à l'ordre du jour des réunions du Conseil.
Le Conseil d'Administration décide des choix de l'Association, soumis à ratification par l'Assemblée Générale.

Les principales tâches du Bureau sont donc d'ordre scientifique, administratif, pédagogique et relationnel soit :

-    Préparer le calendrier des Congrès de l'Association.
-    Parrainer des Réunions scientifiques après analyse du programme. Il est nécessaire, pour qu'une réunion scientifique obtienne le parrainage de l'ALFEDIAM que cette dernière soit représentée es qualité dans le Comité Scientifique de la réunion.
-    Proposer les candidats pour les postes de Président, Vice-Président, Secrétaire Général, Secrétaire Général Adjoint, Trésorier, Président du Conseil Scientifique et membres du Conseil Scientifique après avis du candidat pressenti comme Président du Conseil Scientifique.
-    Promouvoir différentes actions de recherche clinique et/ou fondamentale.
-    Assurer la relation avec les autres Sociétés Savantes françaises, européennes ou autres.
-    Assurer la relation avec le Conseil Supérieur du Diabète dont le Bureau de l'ALFEDIAM est membre constitutif.
-    Assurer la relation avec l'AFD en proposant 9 membres à l'élection de son Conseil d'Administration, dont le candidat au poste de Secrétaire Général, et en assurant régulièrement des réunions conjointes des 2 bureaux
-    Assurer les relations avec les Instituts de Recherche.
-    Analyser tous les problèmes professionnels concernant la Spécialité.
-    Assurer les relations avec l'Université.
-    Assurer les relations avec la Fédération Internationale du Diabète (FID), l'Association Francophone Internationale du Diabète (AFID), le Mediterreanean Group for the Study of Diabetes (MGSD), l'Association Européenne pour l'Etude du Diabète (EASD) et toute autre société ayant un intérêt pour le diabète.
-    Définir les objectifs et les missions des différentes commissions et groupes de travail et s'en faire rendre compte pour le Conseil d'Administration.

   Un Secrétaire de Séance, le Secrétaire Général ou le Secrétaire Général Adjoint, devra rédiger un compte-rendu de chaque réunion du Bureau et du Conseil d'Administration.

ARTICLE 13
   Le Conseil Scientifique de l'ALFEDIAM est élu pour 3 ans par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau. Il est renouvelé par tiers tous les ans. Le Président et le Secrétaire Général de l'ALFEDIAM, remplacés si besoin par le Vice-Président ou le Secrétaire Général Adjoint, en font partie es qualité.
   Les tâches du Conseil Scientifique sont les suivantes :

-    Organiser le programme scientifique du Congrès annuel de l'ALFEDIAM.
-    Se constituer en jury pour les bourses et prix de recherche attribués par l'ALFEDIAM et les firmes pharmaceutiques sous couvert de l'ALFEDIAM et par toutes autres sources de financement.

ARTICLE 14
   Le Rédacteur en Chef du journal « Diabète et Métabolisme », organe d'expression de l'Association, est proposé par le Bureau. Ce choix devra être approuvé par le Conseil d'Administration puis par l'Assemblée Générale. Son mandat est de 4 ans renouvelable sur  proposition du Bureau.

ARTICLE 15
   Le Conseil des Sages a pour fonction de conseiller le Bureau sur des questions de politique générale concernant le fonctionnement et l'avenir de l'Association. Il se réunit au moins une fois par an sur convocation du Bureau. L'ordre du jour de cette réunion est arrêté par le Bureau. Peut y être inscrite toute question soumise au Secrétaire Général par un membre du Conseil des Sages.
   Le Conseil des Sages est consulté par  le Bureau en place sur son propre renouvellement. Cet avis motivé est communiqué au Conseil d'Administration en séance plénière.